{"id":11446,"date":"2026-03-27T16:53:48","date_gmt":"2026-03-27T15:53:48","guid":{"rendered":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/?p=11446"},"modified":"2026-03-27T16:53:50","modified_gmt":"2026-03-27T15:53:50","slug":"devoir-de-vigilance-et-si-la-mediation-changeait-la-donne","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/devoir-de-vigilance-et-si-la-mediation-changeait-la-donne\/","title":{"rendered":"Devoir de vigilance, 10 ans apr\u00e8s : et si la m\u00e9diation changeait la donne ?"},"content":{"rendered":"\n

Le 27 mars 2017, la France adoptait une loi qui allait durablement transformer le paysage de la responsabilit\u00e9 des entreprises. La loi sur le devoir de vigilance des soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res et donneuses d’ordre imposait pour la premi\u00e8re fois \u00e0 grande \u00e9chelle une obligation l\u00e9gale d’identifier, pr\u00e9venir et r\u00e9parer les atteintes aux droits humains et \u00e0 l’environnement dans l’ensemble de la cha\u00eene de valeur des grandes entreprises fran\u00e7aises. Dix ans plus tard, le bilan est \u00e0 la fois encourageant et instructif \u2014 et les questions op\u00e9rationnelles qui se posent aux acteurs de terrain sont loin d’\u00eatre toutes r\u00e9solues.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pour marquer ce moment charni\u00e8re, Ksapa a convi\u00e9 le 26 mars 2026 un panel d’entreprises, de syndicats et d’organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile autour d’une question d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment inconfortable : le contentieux est-il r\u00e9ellement l’outil le plus efficace pour r\u00e9pondre aux enjeux que la loi entend traiter ? Et dans quelles conditions la m\u00e9diation pourrait-elle constituer une voie plus pertinente, plus rapide, et finalement plus transformatrice ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. Une d\u00e9cennie de jurisprudence : quand le droit devient r\u00e9alit\u00e9 op\u00e9rationnelle<\/h2>\n\n\n\n

Il y a dix ans, les entreprises assujetties \u00e0 la loi \u2014 environ 270 en France aujourd’hui \u2014 ne percevaient souvent le devoir de vigilance que comme une obligation de reporting suppl\u00e9mentaire. Le plan de vigilance \u00e9tait un document \u00e0 publier, pas un outil de gestion des risques. Dix ans de jurisprudence progressive ont profond\u00e9ment modifi\u00e9 cette perception.<\/p>\n\n\n\n

La trajectoire contentieuse est parlante. Sur l’ensemble de la p\u00e9riode, 13 actions en justice ont \u00e9t\u00e9 assign\u00e9es, portant sur des sujets aussi vari\u00e9s que les \u00e9missions climatiques de TotalEnergies, les droits syndicaux dans une filiale turque d’Yves Rocher, le financement de projets li\u00e9s \u00e0 l’armement isra\u00e9lien, ou encore les composants de missiles MBDA utilis\u00e9s dans des frappes \u00e0 Gaza. Trois dossiers ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 jug\u00e9s irrecevables, deux ont donn\u00e9 lieu \u00e0 des condamnations au fond, et un d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 majeur \u2014 celui de TotalEnergies sur le climat \u2014 est attendu pour le 25 juin 2026.<\/p>\n\n\n\n

Ce qui a fondamentalement chang\u00e9, c’est la doctrine. La chambre 5-12 de la Cour d’appel de Paris, cr\u00e9\u00e9e en mars 2024 pour les contentieux \u00e9mergents, et la 34e chambre du Tribunal judiciaire de Paris ont pos\u00e9 des jalons jurisprudentiels clairs : la cartographie des risques est justiciable, le m\u00e9canisme d’alerte doit \u00eatre co-construit avec les parties prenantes, et le droit fran\u00e7ais s’applique m\u00eame pour des pr\u00e9judices survenus \u00e0 l’\u00e9tranger. La condamnation du Groupe Rocher pour des licenciements antisyndicaux dans sa filiale turque, rendue le 12 mars 2026, l’illustre de fa\u00e7on exemplaire.<\/p>\n\n\n\n

Cette mont\u00e9e en puissance judiciaire est le signe d’une loi qui commence \u00e0 produire ses effets. Mais elle soul\u00e8ve aussi une question de fond que Ksapa a voulu mettre au centre du d\u00e9bat : le contentieux est-il toujours l’instrument le plus adapt\u00e9 pour produire le changement que la loi appelle ?<\/p>\n\n\n\n

La r\u00e9ponse, sans surprise, est nuanc\u00e9e. Le contentieux a une vertu irrempla\u00e7able : il cr\u00e9e des pr\u00e9c\u00e9dents, oblige les entreprises r\u00e9calcitrantes \u00e0 rendre des comptes, et envoie des signaux puissants \u00e0 l’ensemble du march\u00e9. Mais il est lent \u2014 souvent plus de cinq ans entre les faits et une d\u00e9cision au fond \u2014 co\u00fbteux pour toutes les parties, et structurellement peu adapt\u00e9 \u00e0 la complexit\u00e9 des cha\u00eenes de valeur mondialis\u00e9es o\u00f9 les relations entre donneur d’ordre, filiale, sous-traitant et communaut\u00e9 affect\u00e9e d\u00e9fient souvent les cat\u00e9gories juridiques classiques. Sans compter que certaines situations \u2014 notamment dans des contextes de fragilit\u00e9 politique ou d’\u00c9tats d\u00e9faillants \u2014 ne se pr\u00eatent tout simplement pas \u00e0 une r\u00e9solution judiciaire efficace.<\/p>\n\n\n\n

2. La m\u00e9diation : une alternative s\u00e9rieuse, sous conditions<\/h2>\n\n\n\n

C’est dans cet espace que la m\u00e9diation trouve sa pertinence. Les \u00e9changes conduits lors de la r\u00e9union Ksapa ont permis de d\u00e9gager plusieurs conclusions de fond, issues des retours d’exp\u00e9rience d’entreprises pr\u00e9sentes, crois\u00e9s avec celles port\u00e9es par l’exp\u00e9rience syndicale et d’expert en gouvernance des conflits.<\/p>\n\n\n\n

Premi\u00e8re conclusion : la m\u00e9diation peut constituer une alternative pertinente au contentieux dans un nombre significatif de situations \u2014 notamment hors cas critiques tels que les atteintes directes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes, o\u00f9 la voie judiciaire reste souvent incontournable. Dans les situations impliquant des droits syndicaux, des conditions de travail dans les filiales, des impacts environnementaux locaux ou des d\u00e9saccords sur le contenu d’un plan de vigilance, la m\u00e9diation offre des leviers que le contentieux ne poss\u00e8de pas : la possibilit\u00e9 de construire des solutions sur mesure, d’int\u00e9grer l’ensemble des parties prenantes au-del\u00e0 des seuls plaignants formels, et de produire des engagements v\u00e9rifiables plut\u00f4t que des injonctions dont l’ex\u00e9cution reste difficile \u00e0 contr\u00f4ler.<\/p>\n\n\n\n

Deuxi\u00e8me conclusion, plus exigeante : le recours \u00e0 la m\u00e9diation suppose de d\u00e9velopper une v\u00e9ritable culture interne dans les entreprises. Cela implique des formations sp\u00e9cifiques \u2014 pour les \u00e9quipes achats, RSE, relations publiques, voire directions juridiques \u2014, des processus organisationnels qui identifient d\u00e8s le stade de la mise en demeure les situations susceptibles de b\u00e9n\u00e9ficier d’une r\u00e9solution amiable, et une disposition d’esprit qui change radicalement la posture habituelle. Trop souvent, la m\u00e9diation est envisag\u00e9e comme un dernier recours, une fois que les positions sont fig\u00e9es et que la confiance entre les parties est d\u00e9j\u00e0 irr\u00e9m\u00e9diablement ab\u00eem\u00e9e. L’exp\u00e9rience montre que c’est pr\u00e9cis\u00e9ment l’inverse qui fonctionne : la m\u00e9diation pr\u00e9ventive, engag\u00e9e d\u00e8s les premiers signaux de tension et id\u00e9alement avant toute mise en demeure formelle, est exponentiellement plus efficace que la m\u00e9diation curative conduite sous la pression d’une assignation imminente.<\/p>\n\n\n\n

Troisi\u00e8me conclusion, souvent sous-estim\u00e9e : au-del\u00e0 de la m\u00e9diation elle-m\u00eame, les retours d’exp\u00e9rience partag\u00e9s lors des ateliers convergent vers un constat central \u2014 les efforts de transparence et l’alignement sur les faits avec l’ensemble des parties prenantes constituent le meilleur rempart contre l’escalade vers une crise<\/a>. Les situations qui ont d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9 en contentieux long et co\u00fbteux sont souvent celles o\u00f9 l’entreprise a tard\u00e9 \u00e0 reconna\u00eetre la r\u00e9alit\u00e9 des risques, a minimis\u00e9 les signaux d’alerte remont\u00e9s par les communaut\u00e9s ou les syndicats, ou a cru pouvoir g\u00e9rer la situation en circuit ferm\u00e9 sans associer les acteurs concern\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Cette r\u00e9alit\u00e9 se retrouve d’ailleurs dans l’architecture m\u00eame de la loi : la mise en demeure \u2014 ce pr\u00e9alable obligatoire de trois mois avant toute assignation \u2014 est en droit une interpellation, pas une invitation au dialogue. Mais la jurisprudence la plus r\u00e9cente, notamment la chambre 5-12 de la Cour d’appel de Paris, l’interpr\u00e8te comme une phase de dialogue pr\u00e9contentieux, une fen\u00eatre pendant laquelle une entreprise qui prend la mesure de la situation peut encore \u00e9viter l’escalade. Le D\u00e9cret n\u00b0 2025-660 du 18 juillet 2025 sur les modes amiables de r\u00e9solution des diff\u00e9rends va dans le m\u00eame sens, en cr\u00e9ant un cadre l\u00e9gal renforc\u00e9 pour la m\u00e9diation pr\u00e9ventive et un corps de m\u00e9diateurs environnementaux agr\u00e9\u00e9s \u00e0 double comp\u00e9tence juridique et scientifique.<\/p>\n\n\n\n

3. Les freins op\u00e9rationnels : ce qui bloque encore<\/h2>\n\n\n\n

Si la m\u00e9diation offre des perspectives r\u00e9elles, la r\u00e9union du 26 mars a permis d’identifier avec pr\u00e9cision les obstacles op\u00e9rationnels qui entravent son d\u00e9veloppement dans le contexte du devoir de vigilance. Ces freins ne sont pas th\u00e9oriques \u2014 ils sont concrets, mesurables, et m\u00e9ritent d’\u00eatre nomm\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Le premier frein est l’identification des interlocuteurs l\u00e9gitimes. Dans une cha\u00eene de valeur mondialis\u00e9e, qui parle au nom des travailleurs d’un sous-traitant de rang trois \u00e9tabli dans un pays \u00e0 gouvernance fragile ? Comment s’assurer que les repr\u00e9sentants pr\u00e9sents \u00e0 la table de m\u00e9diation ont effectivement le mandat et la l\u00e9gitimit\u00e9 pour engager les communaut\u00e9s ou les salari\u00e9s qu’ils sont cens\u00e9s repr\u00e9senter ? Cette question de la repr\u00e9sentativit\u00e9 est cruciale, et son absence de r\u00e9ponse satisfaisante explique pourquoi nombre de processus de dialogue informels finissent par \u00eatre contest\u00e9s ou rejet\u00e9s par les organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile.<\/p>\n\n\n\n

Le deuxi\u00e8me frein est la construction de l’\u00e9cosyst\u00e8me de rem\u00e9diation. La m\u00e9diation ne se d\u00e9cr\u00e8te pas \u2014 elle s’organise. Elle implique un m\u00e9diateur qualifi\u00e9, disposant d’une double expertise juridique et sectorielle, capable de naviguer entre le droit commercial fran\u00e7ais, les principes directeurs de l’OCDE, les UNGP et les r\u00e9alit\u00e9s de terrain d’une filiale en Indon\u00e9sie ou d’un fournisseur en Turquie. Elle implique aussi des ressources financi\u00e8res, une gouvernance claire, et des m\u00e9canismes de suivi des engagements. Peu d’entreprises ont aujourd’hui construit cet \u00e9cosyst\u00e8me de fa\u00e7on proactive.<\/p>\n\n\n\n

Le troisi\u00e8me frein, peut-\u00eatre le plus structurel, est culturel. La m\u00e9diation dans le contentieux du devoir de vigilance n’est pas une m\u00e9diation commerciale ordinaire \u2014 il ne s’agit pas de partager un diff\u00e9rend financier entre deux parties de force comparable. Il s’agit de cr\u00e9er un espace de dialogue \u00e9quitable entre une multinationale disposant de ressources juridiques consid\u00e9rables et des communaut\u00e9s, des syndicats locaux, ou des ONG dont les moyens sont structurellement limit\u00e9s. Cette asym\u00e9trie fondamentale exige une volont\u00e9 politique de l’entreprise d’aller au-del\u00e0 de la posture d\u00e9fensive, de reconna\u00eetre que la transparence sur les faits \u2014 m\u00eame quand ils sont d\u00e9favorables \u2014 est pr\u00e9f\u00e9rable \u00e0 une gestion de crise co\u00fbteuse, longue, et dont l’issue judiciaire reste incertaine.<\/p>\n\n\n\n

Le quatri\u00e8me frein, enfin, est la d\u00e9tection tardive. La culture de vigilance \u2014 au sens propre du terme \u2014 exige des dispositifs internes capables d’identifier les signaux faibles qui justifient d’entrer en m\u00e9diation avant qu’il ne soit trop tard. Cela suppose des m\u00e9canismes d’alerte effectivement utilis\u00e9s, des audits sociaux qui ne se contentent pas de cocher des cases, et une disposition organisationnelle \u00e0 traiter les remont\u00e9es d’information difficiles sans les neutraliser par r\u00e9flexe d\u00e9fensif. L\u00e0 encore, le gap entre les obligations l\u00e9gales et la pratique effective reste consid\u00e9rable.<\/p>\n\n\n\n

Conclusion : construire la vigilance de la prochaine d\u00e9cennie<\/h2>\n\n\n\n

Dix ans apr\u00e8s son adoption, la loi sur le devoir de vigilance a prouv\u00e9 sa solidit\u00e9 juridique et son potentiel transformateur. Elle a produit une jurisprudence exigeante, contribu\u00e9 \u00e0 modifier les pratiques de centaines d’entreprises, et inspir\u00e9 la directive europ\u00e9enne CS3D \u2014 dont la transposition, repouss\u00e9e \u00e0 2028 par l’accord Omnibus de d\u00e9cembre 2025, reste un horizon r\u00e9glementaire incontournable<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Mais la prochaine d\u00e9cennie se jouera moins dans les pr\u00e9toires que dans les organisations. L’enjeu n’est plus seulement de savoir si la loi s’applique \u2014 la jurisprudence l’a \u00e9tabli \u2014 mais de d\u00e9velopper les outils, les comp\u00e9tences et les cultures internes qui permettront aux entreprises de r\u00e9pondre \u00e0 leurs obligations de fa\u00e7on substantielle, pr\u00e9ventive, et constructive.<\/p>\n\n\n\n

La m\u00e9diation est l’un de ces outils. Elle n’est pas une panac\u00e9e, et elle ne remplace pas la voie judiciaire dans les situations graves o\u00f9 l’accountability publique est en jeu. Mais dans un nombre significatif de situations, bien utilis\u00e9e et bien encadr\u00e9e, elle peut produire des r\u00e9sultats plus rapides, plus durables et finalement plus conformes \u00e0 l’esprit de la loi que des proc\u00e9dures contentieuses de cinq \u00e0 dix ans.<\/p>\n\n\n\n

Ksapa accompagne les entreprises, les investisseurs et les institutions dans la mise en \u0153uvre op\u00e9rationnelle de la vigilance \u2014 de la cartographie des risques<\/a> au d\u00e9ploiement de m\u00e9canismes d’alerte, en passant par la formation des \u00e9quipes et le dialogue avec les parties prenantes. Sp\u00e9cificit\u00e9 compl\u00e9mentaire unique : Ksapa con\u00e7oit et d\u00e9ploit \u00e0 \u00e9chelle des programmes de rem\u00e9diation permettant d’embarquer des acteurs vuln\u00e9rables dans des cha\u00eenes de valeur et am\u00e9liiorer les pratiques environnementales et sociales<\/a>. Si vous souhaitez explorer comment int\u00e9grer la m\u00e9diation dans votre strat\u00e9gie de vigilance, ou si vous \u00eates confront\u00e9 \u00e0 une situation pour laquelle une approche pr\u00e9ventive pourrait faire la diff\u00e9rence, notre \u00e9quipe est \u00e0 votre disposition pour un \u00e9change.<\/p>\n\n\n\n

La vigilance est une obligation. La transformation est un choix.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Devoir de vigilance : 10 ans apr\u00e8s, Ksapa convie entreprises et soci\u00e9t\u00e9 civile pour explorer la m\u00e9diation comme alternative au contentieux.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":11447,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2684,11,1],"tags":[2744,140,147,148],"class_list":["post-11446","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-devoir-de-vigilance","category-droits-de-lhomme","category-non-classe","tag-devoir-de-vigilance","tag-droits-de-lhomme","tag-partie-prenante","tag-rse"],"yoast_head":"\nDevoir de vigilance : et si la m\u00e9diation changeait la donne ?<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Devoir de vigilance : 10 ans apr\u00e8s, Ksapa convie entreprises et soci\u00e9t\u00e9 civile pour explorer la m\u00e9diation comme alternative au contentieux.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, 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