{"id":2321,"date":"2020-11-18T17:07:54","date_gmt":"2020-11-18T16:07:54","guid":{"rendered":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/?p=2321"},"modified":"2025-10-06T16:48:37","modified_gmt":"2025-10-06T15:48:37","slug":"droits-humains-3-principes-de-gestion-dinjonctions-contradictoires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/droits-humains-3-principes-de-gestion-dinjonctions-contradictoires\/","title":{"rendered":"Droits humains : g\u00e9rer les injonctions contradictoires"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>Ksapa a particip\u00e9 au <a href=\"https:\/\/www.ohchr.org\/EN\/Issues\/Business\/Forum\/Pages\/2020ForumBHR.aspx\">9e forum annuel des Nations Unies \u00ab\u00a0Business &amp; Human Rights\u00a0\u00bb<\/a>, marqu\u00e9 notamment par la publication du <strong><a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.corporatebenchmark.org\/\" target=\"_blank\">Corporate Human Rights Benchmark<\/a>&nbsp;qui pr\u00e9sente des moyennes faibles et moins bonnes qu&rsquo;en 2018 en mati\u00e8re de diligence raisonnable<\/strong>. Dans un monde volatil en pleine recomposition, entreprises et investisseurs doivent changer de m\u00e9thode pour g\u00e9rer efficacement des injonctions contradictoires et mieux g\u00e9rer leurs risques.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-des-pressions-g-opolitiques-contradictoires-qui-p-sent-sur-la-lisibilit-des-syst-mes-de-r-gulation\"><strong>Des pressions g\u00e9opolitiques contradictoires qui p\u00e8sent sur la lisibilit\u00e9 des syst\u00e8mes de r\u00e9gulation<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Ksapa a particip\u00e9 au Paris Peace Forum, dont le partage de ce <a href=\"https:\/\/parispeaceforum.org\/wp-content\/uploads\/2020\/11\/2020-Paris-Peace-Forum-White-Paper.pdf\">White Paper<\/a> qui a \u00e9t\u00e9 discut\u00e9 dans le cadre de r\u00e9flexions sur la refonte du multilat\u00e9ralisme et des syst\u00e8mes efficaces de coop\u00e9ration internationale \u00e0 m\u00eame de g\u00e9rer les violentes crises sociales, environnementales et digitales qui mettent les \u00e9conomies et cadres politiques sous pression.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-un-ordre-international-fragment\">Un ordre international fragment\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p>Les discussions port\u00e9es au <a href=\"https:\/\/parispeaceforum.org\">Paris Peace Forum<\/a> ont montr\u00e9 de profondes inqui\u00e9tudes quant aux sc\u00e9narios internationaux de coop\u00e9ration. L&rsquo;\u00e9lection de Joe Biden ne dissipe d&rsquo;ailleurs globalement aucunement ces inqui\u00e9tudes sur le fond des sujets. <\/p>\n\n\n\n<p>En effet, d&rsquo;une part, des \u00e9conomies et blocs \u00e9conomiques optent pour un rapport de force assum\u00e9. Une logique de \u00ab\u00a0<a href=\"https:\/\/www.franceculture.fr\/emissions\/le-tour-du-monde-des-idees\/le-tour-du-monde-des-idees-du-jeudi-21-fevrier-2019\">pi\u00e8ge de Thucydide<\/a>\u00a0\u00bb s&rsquo;installe entre puissances rivales. Les tensions cr\u00e9ent des espaces d&rsquo;interpr\u00e9tation pour toutes \u00e9conomies parties prenantes de ces tensions. Ces interpr\u00e9tations font prendre des chemins oppos\u00e9s en mati\u00e8re, par exemple, de gestion des droits humains et civiques pour les entreprises et les investisseurs. L&rsquo;Union Europ\u00e9enne s&rsquo;engage <a href=\"https:\/\/ksapa.org\/fr\/devoir-de-vigilance-droits-humains-pratiques-deurope-et-des-etats-unis\/\">vers un espace plus assum\u00e9 de d\u00e9nominateur commun social plus \u00e9lev\u00e9<\/a> &#8211; ce qui est facilit\u00e9 par le Brexit, et un renforcement de l&rsquo;encadrement de la <a href=\"https:\/\/www.euractiv.com\/section\/digital\/news\/eu-nears-conclusion-on-cyber-surveillance-export-controls\/\">cybersurveillance<\/a>. L&rsquo;Inde s&rsquo;engage dans un processus de destruction de son socle de droits sociaux et civiques au m\u00eame moment. La pression de la Covid-19 et la digitalisation des \u00e9conomies invite les Europ\u00e9ens \u00e0 penser le cadre social comme levier de protectionnisme l\u00e0 o\u00f9 les Indiens pensent que <a href=\"https:\/\/www.indialegallive.com\/special-story\/labour-laws-ordinance-covid-19\/\">la r\u00e9duction d&rsquo;un cadre social et civique devient un levier (court terme et opportuniste) de comp\u00e9titivit\u00e9<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>D&rsquo;autre part, toutefois, l&rsquo;interaction des \u00e9conomies est grandissante, port\u00e9e notamment par les puissants leviers int\u00e9grateurs de mondialisation que sont la digitalisation et la financiarisation des \u00e9conomies. Lorsque les \u00c9tats-Unis et la Chine exercent des pressions l&rsquo;un sur l&rsquo;autre, c&rsquo;est sans omettre la profonde interd\u00e9pendance de ces deux \u00e9conomies. Lorsque l&rsquo;Europe entend renforcer son socle social, c&rsquo;est sans omettre la grande d\u00e9pendance de ses imports et exports hors de la zone. Lorsque l&rsquo;Inde entend r\u00e9duire son cadre civique et social, c&rsquo;est \u00e9galement justement en totale contradiction avec les engagements d&rsquo;un nombre grandissant de ses investisseurs \u00e9conomiques et financiers europ\u00e9ens et nord-am\u00e9ricains, par exemple, tenus de d\u00e9montrer la ma\u00eetrise risques environnementaux et sociaux vis-\u00e0-vis de leurs investisseurs, des autorit\u00e9s et de leurs clients. <\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-des-syst-mes-de-r-gulation-rendus-profond-ment-illisibles\">Des syst\u00e8mes de r\u00e9gulation rendus profond\u00e9ment illisibles<\/h3>\n\n\n\n<p>Ainsi, les discussions port\u00e9es lors du Paris Peace Forum ont \u00e9t\u00e9 \u00e9clairantes pour montrer combien ces pressions g\u00e9opolitiques contradictoires venaient peser sur la lisibilit\u00e9 r\u00e8glementaire en mati\u00e8re sociale et environnementale &#8211; a fortiori dans un contexte de crise \u00e9conomique sans pr\u00e9c\u00e9dent cr\u00e9\u00e9e par la Covid-19. En prenant des th\u00e9matiques concr\u00e8tes tout le long des discussions, qui ont \u00e9t\u00e9 aussi le fil directeur de nombreuses discussions tenues lors du 9e Forum annuel des Nations Unies sur les entreprises et droits humains, l&rsquo;incertitude pour les d\u00e9cideurs \u00e9conomique, est profonde:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>La gestion internationale des questions de sant\u00e9 et du risque pand\u00e9mique peut-elle cr\u00e9er de la coop\u00e9ration ou de la concurrence dans l&rsquo;\u00e9laboration de solutions concert\u00e9es ? Plus les \u00e9conomies seront en coop\u00e9ration, plus il y aura de lisibilit\u00e9 dans la mani\u00e8re d&rsquo;inclure les franges vuln\u00e9rables dans les solutions sanitaires. Plus les \u00e9conomies seront en comp\u00e9tition, plus l&rsquo;exclusion des franges vuln\u00e9rables va renforcer des tensions sociales explosives dans le monde et rendre de multiples activit\u00e9s \u00e9conomiques plus complexes \u00e0 planifier ;<\/li><li>Est-ce que le degr\u00e9 de transition des soci\u00e9t\u00e9s dans la digitalisation des activit\u00e9s &#8211; acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e par la crise sanitaire &#8211; va se g\u00e9n\u00e9raliser au travers des soci\u00e9t\u00e9s plus ou moins d\u00e9velopp\u00e9es ? Ou, au contraire, amplifier les fractures et in\u00e9galit\u00e9s entre populations et entre les \u00e9conomies ? En r\u00e9ponse, les efforts d&rsquo;encadrement \u00e9thiques des questions d&rsquo;Intelligence Artificielle et de mise en place d&rsquo;une Charte Num\u00e9rique des Droits Humains (\u00ab\u00a0Digital Bill of Rights\u00a0\u00bb) seront plus ou moins pertinents ;<\/li><li>Dans quelle mesure la reprise \u00ab\u00a0post-Covid\u00a0\u00bb sera verte et capable d&rsquo;adresser <a href=\"https:\/\/ksapa.org\/fr\/mobiliser\/publications\/welcome-to-the-delivery-decade\/\">les th\u00e9matiques environnementales &#8211; climat, eau, biodiversit\u00e9 &#8211; \u00e0 la hauteur des enjeux<\/a> ? Les plans europ\u00e9ens, \u00e9galement port\u00e9s par l&rsquo;administration Biden notamment, donnent une ind\u00e9niable lueur d&rsquo;espoir. Le co\u00fbt direct et indirect de la Covid-19 est loin d&rsquo;\u00eatre chiffr\u00e9 et peut au contraire handicaper pour longtemps une reprise verte ambitieuse \u00e0 un moment de l&rsquo;Histoire o\u00f9 il n&rsquo;est plus permis de tergiverser, ni de reculer.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-principes-de-gestion-de-ces-injonctions-contradictoires-pour-les-d-cideurs-conomiques\"><strong>Principes de gestion de ces injonctions contradictoires pour les d\u00e9cideurs \u00e9conomiques<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>La capacit\u00e9 de pr\u00e9voir et planifier est attendue de tout d\u00e9cideur \u00e9conomique ou investisseur. Or le monde et la d\u00e9cennie qui s&rsquo;ouvrent vont rendre cet exercice aussi difficile que vain. Que faire en r\u00e9ponse ? Agir, mais en se focalisant sur les bons leviers d&rsquo;action.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-1-la-pr-visibilit-des-probl-matiques-environnementales-et-sociales-invite-l-limination-des-risques-la-source\">1. La pr\u00e9visibilit\u00e9 des probl\u00e9matiques environnementales et sociales invite \u00e0 l&rsquo;\u00e9limination des risques \u00e0 la source<\/h3>\n\n\n\n<p>De profondes transformations environnementales, sociales et digitales en cours invitent entreprises et investisseurs \u00e0 repenser leurs mod\u00e8les pour r\u00e9duire, d\u00e9j\u00e0, leur d\u00e9pendance aux risques environnementaux et sociaux qui p\u00e8sent sur leur sch\u00e9ma de production et de cr\u00e9ation de valeur. Trois leviers s&rsquo;offrent \u00e0 cet effet : <\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>L&rsquo;\u00e9volution du business model des offres et services. <\/strong>Il s&rsquo;agit de  s&rsquo;attaquer par exemple \u00e0 l&rsquo;obsolescence programm\u00e9e, ou au mod\u00e8le dont la marge s&rsquo;appuie sur de la sous-traitance \u00e0 bas co\u00fbts pour cr\u00e9er des marges diff\u00e9rentes, qui \u00e9liminent du risque \u00e0 la source ;<\/li><li><strong>L&rsquo;innovation dans la production et la cha\u00eene de valeur. <\/strong>Il s&rsquo;agit par exemple de substituer de la mati\u00e8re carbon\u00e9e (ou pr\u00e9sentant des risques sociaux non ma\u00eetrisables) par d&rsquo;autres mati\u00e8res. On observe ainsi un cheminement dans l&rsquo;agroalimentaire cherchant \u00e0 \u00e9liminer de la graisse \u00e0 grande \u00e9chelle (\u00ab\u00a0huile de palme\u00a0\u00bb), qui se corrige via d&rsquo;autres solutions plus locales, performantes d&rsquo;un point de vue industriel mais avec des marges \u00e0 repenser ;<\/li><li><strong>L&rsquo;int\u00e9gration des consid\u00e9rations sociales et environnementales dans les processus qualit\u00e9 d&rsquo;\u00e9valuation des portefeuilles des investisseurs ou de s\u00e9lection des processus de production chez les industriels. <\/strong>Il s&rsquo;agit alors de fl\u00e9cher et caract\u00e9riser des actifs ou des composants en int\u00e9grant des consid\u00e9rations sociales ou environnementales.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-2-l-ins-curit-juridique-invite-au-respect-des-cadres-les-plus-contraignants\">2. L&rsquo;ins\u00e9curit\u00e9 juridique invite au respect des cadres les plus contraignants<\/h3>\n\n\n\n<p>Les discussions tenues lors du 9e <strong><a href=\"https:\/\/www.ohchr.org\/EN\/Issues\/Business\/Forum\/Pages\/2020ForumBHR.aspx\">forum annuel des Nations Unies \u00ab\u00a0Business &amp; Human Rights\u00a0\u00bb<\/a><\/strong> montrent de profondes trajectoires convergentes pour les prochaines ann\u00e9es en mati\u00e8res d&rsquo;attentes et de pressions qui vont s&rsquo;exercer sur les entreprises et les investisseurs. Il suffit ainsi de comparer le point de vue des <a href=\"http:\/\/webtv.un.org\/meetings-events\/watch\/ungps10-and-roadmap-for-the-next-decade-forum-on-business-and-human-rights-2020\/6210411858001\/?term=\">repr\u00e9sentants d&rsquo;entreprises<\/a>, de la <a href=\"http:\/\/webtv.un.org\/live-now\/watch\/virtual-room-forum-on-business-and-human-rights-2020\/6209391428001\">soci\u00e9t\u00e9 civile<\/a>, <a href=\"http:\/\/webtv.un.org\/search\/accountability-and-remedy-forum-on-business-and-human-rights-2020\/6210423640001\/?term=&amp;lan=english&amp;page=2\">des d\u00e9fenseurs de droits<\/a> et des orientations donn\u00e9es en mati\u00e8re de cadre l\u00e9gislatif attendu concernant un <a href=\"http:\/\/webtv.un.org\/search\/mandatory-human-rights-due-diligence-forum-on-business-and-human-rights-2020\/6210362214001\/?term=&amp;lan=english&amp;page=3\">devoir de vigilance europ\u00e9en<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour autant, comme nous le remarquions lors de notre <a href=\"https:\/\/ksapa.org\/fr\/eventbrite-event\/what-to-expect-from-the-eu-mandating-human-rights-due-diligence-by-2021\/\">webinaire offrant une perspective compar\u00e9e entre l&rsquo;Union Europ\u00e9enne et les \u00c9tats-Unis<\/a> en mati\u00e8re de vigilance sur les droits humains dans les activit\u00e9s \u00e9conomiques et financi\u00e8res, la lisibilit\u00e9 n&rsquo;est pas l\u00e0. En cons\u00e9quence, c&rsquo;est bien en renfor\u00e7ant les proc\u00e9dures (cartographier les risques, r\u00e9duire ces risques, d\u00e9montrer l&rsquo;impact de ses actions, influencer ses parties prenantes pour qu&rsquo;elles fassent de m\u00eame) que les entreprises pourront se donner les meilleures garanties de naviguer sereinement, mais avec humilit\u00e9 et remise en question permanente, dans cette complexit\u00e9 r\u00e9glementaire r\u00e9elle et amen\u00e9e \u00e0 se renforcer.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-3-la-volatilit-des-contextes-et-des-situations-invite-la-plus-grande-vigilance-en-mati-re-d-int-grit\">3. La volatilit\u00e9 des contextes et des situations invite \u00e0 la plus grande vigilance en mati\u00e8re d&rsquo;int\u00e9grit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p>Enfin &#8211; et c&rsquo;est le sens des conclusions port\u00e9es par un panel de <a href=\"http:\/\/webtv.un.org\/search\/ceo-panel-forum-on-business-and-human-rights-2020\/6210193529001\/?term=&amp;lan=english&amp;page=4\">PDG de grandes entreprises<\/a> lors des discussions tenues lors de la discussion virtuelle des Nations Unies &#8211; comment combler l&rsquo;\u00e9cart entre les aspirations et les pratiques ? Se pose la question de l&rsquo;efficacit\u00e9 des syst\u00e8mes de management, capables selon les sp\u00e9cificit\u00e9s culturelles et organisationnelles de chaque organisation, d&rsquo;assurer que n&rsquo;importe quel d\u00e9cideur ou op\u00e9rationnel comprend les situations \u00e0 risque et agit avec int\u00e9grit\u00e9 pour garantir une bonne de d\u00e9cision coh\u00e9rente avec un environnement complexe et illisible, qui exige de niveler ce qui est attendu de chacun par sa direction.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-conclusions\">Conclusions<\/h2>\n\n\n\n<p>Des consid\u00e9rations g\u00e9opolitiques ont des implications des plus op\u00e9rationnelles pour les investisseurs et les entreprises. Ces forums et discussions tenus en pleine crise pand\u00e9mique dessinent un nouvel espace manag\u00e9rial exigeant. Il demande aux d\u00e9cideurs de d\u00e9montrer une agilit\u00e9 dans la gestion de l&rsquo;impr\u00e9visible, une ambition strat\u00e9gique et op\u00e9rationnelle \u00e9lev\u00e9e pour tirer vers le haut leurs activit\u00e9s et naviguer dans l&rsquo;incertitude. Il exige enfin une intelligence \u00e9motionnelle hors norme pour incarner et embarquer collaborateurs et parties prenantes dans un exercice d&rsquo;int\u00e9grit\u00e9 irr\u00e9prochable. <\/p>\n\n\n\n<p>Vision strat\u00e9gique, agilit\u00e9 op\u00e9rationnelle et int\u00e9grit\u00e9 organisationnelle sont bien les principes d&rsquo;actions n\u00e9cessaires indispensables aujourd&rsquo;hui \u00e0 la gestion des injonctions contradictoires qui obligent entreprises et investisseurs \u00e0 int\u00e9grer les droits humains et la responsabilit\u00e9 environnementale dans la r\u00e9alit\u00e9 de leurs m\u00e9tiers tout en navigant dans des march\u00e9s devenus aussi illisibles que volatils.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le Forum ONU Business &amp; Human Rights r\u00e9v\u00e8le la n\u00e9cessit\u00e9 d&rsquo;adapter les entreprises aux injonctions contradictoires. 3 principes 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