{"id":2339,"date":"2020-11-25T19:36:26","date_gmt":"2020-11-25T18:36:26","guid":{"rendered":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/?p=2339"},"modified":"2025-01-05T22:07:41","modified_gmt":"2025-01-05T21:07:41","slug":"investisseurs-en-premiere-ligne-des-droits-humains","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/investisseurs-en-premiere-ligne-des-droits-humains\/","title":{"rendered":"Investisseurs : en premi\u00e8re ligne des droits humains ?"},"content":{"rendered":"\n

Les PRI proposent de nouvelles recommandations sur le devoir de vigilance. Ksapa pr\u00e9sente un plan pluriannuel pour les investisseurs<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Lors d’une r\u00e9cente conversation tenue avec l’Institut pour les Droits de l\u2019Homme en Entreprise<\/a>, Ksapa soulignait les implications de la pand\u00e9mie de la Covid-19 pour les Droits de l’Homme. Avec une deuxi\u00e8me vague (et peut-\u00eatre une troisi\u00e8me) \u00e0 l’horizon, les gouvernements semblent plus que jamais pr\u00eat \u00e0 \u00e9changer libert\u00e9s civiques contre s\u00e9curit\u00e9 publique. Physiquement isol\u00e9s par des mesures de confinement et de distanciation sociale, les d\u00e9fenseurs des Droits de l’Homme sont d’autant plus menac\u00e9s<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Quel rapport avec les investisseurs, pensez-vous ? 1,3 milliard, en fait. Autant que l’amende record que la banque Westpac a accept\u00e9 de payer pour avoir enfreint les r\u00e8gles anti-blanchiment en facilitant l’exploitation sexuelle des enfants et d’\u00e9ventuelles activit\u00e9s terroristes<\/a>. Ce cas n’est cependant pas sp\u00e9cifique \u00e0 la Westpac. Bien que notoirement conservateurs vis-\u00e0-vis du risque, les investisseurs laissent encore leur gestion de crise plut\u00f4t qu’une action proactive de leurs risques leur enseigner les al\u00e9as de r\u00e9putation, financiers et juridiques d\u2019\u00eatre impliqu\u00e9s dans la violation des Droits de l’Homme. Comprenant que leurs dirigeants peuvent et seront poursuivis, investisseurs, bailleurs de fonds institutionnels et institutions de financement du d\u00e9veloppement s\u2019alignent de plus en plus avec les cadres de r\u00e9f\u00e9rence internationaux sur les Droits de l’Homme. Les enjeux de droits humains sont clairement mat\u00e9riels pour l\u2019entreprise dans la mesure o\u00f9 ils participent du \u00ab S \u00bb des politiques \u00ab ESG \u00bb. A mesure que la Covid-19 alimente les in\u00e9galit\u00e9s sociales, cette tendance de fond ne saurait \u00eatre d\u00e9mentie.<\/p>\n\n\n\n

Dans ce contexte, les Principes pour l’investissement responsable des Nations unies ont lanc\u00e9 un programme de travail pluriannuel visant \u00e0 faire respecter les Droits de l’Homme \u00e0 travers son \u00e9cosyst\u00e8me<\/a> financier. Leurs signataires devront d\u00e9sormais assumer une triple responsabilit\u00e9 en mati\u00e8re de respect des Droits de l’Homme : avoir une politique de Groupe, des processus de diligence raisonnable et des modalit\u00e9s de recours pour d\u2019\u00e9ventuelles victimes. Pour Ksapa, la configuration soci\u00e9tale et sectorielle oblige tout investisseurs \u00e0 \u00e9laborer son propre plan, align\u00e9 sur les recommandations des PRI. Question de protection des actifs autant que de sens \u00e0 donner \u00e0 l’utilisation de ces actifs.<\/p>\n\n\n\n

Une impulsion r\u00e9glementaire favorable aux investisseurs en phase avec leur temps<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les nouvelles recommandations des PRI tendent \u00e0 d\u00e9passer la seule logique de mat\u00e9rialit\u00e9. Chez Ksapa, nous promouvons cet effort dans la mesure o\u00f9 il devrait encourager les investisseurs \u00e0 renforcer leur r\u00e9silience en d\u00e9veloppant des strat\u00e9gies ESG plus compl\u00e8tes. Et maintenant ? Les investisseurs doivent d\u00e9sormais s’assurer d\u2019int\u00e9grer la gestion de leurs impacts n\u00e9gatifs sur les Droits de l’Homme dans leurs processus de d\u00e9cision \u2013 que ce soit dans la construction de leur portefeuille, la s\u00e9lection de leurs titres ou l’allocation de leurs actifs. En d’autres termes, une gestion efficace des enjeux li\u00e9s aux Droits de l’Homme semble devenir un aspect incontournable des obligations fiduciaires des propri\u00e9taires d’actifs vis-\u00e0-vis de leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 cet \u00e9gard, l’initiative PRI fait \u00e9cho avec les Principes directeurs des Nations unies sur les entreprises et les Droits de l’Homme et les Principes directeurs de l’OCDE \u00e0 l’intention des entreprises multinationales. Depuis plus de dix ans, les efforts de r\u00e9glementation existants poussent en faveur d’une diligence raisonnable en mati\u00e8re de Droits de l’Homme, mais les investisseurs ont globalement tard\u00e9 \u00e0 revoir leurs perspectives strictement financi\u00e8res et leur ratios risque-opportunit\u00e9. Bien que ce ne soit pas nouveau, les PRI envisagent non seulement de prioriser le risque, mais aussi les impacts n\u00e9gatifs pour les personnes concern\u00e9es. D\u2019autres efforts r\u00e9glementaires futurs devraient permettre de renforcer l\u2019appel aux investisseurs \u00e0 faire preuve de leadership. Il s\u2019agit notamment de la future directive europ\u00e9enne de vigilance obligatoire en mati\u00e8re de Droits de l’Homme tout au long de la cha\u00eene d’approvisionnement<\/a> et la \u00ab version z\u00e9ro \u00bb de l\u2019instrument juridiquement contraignant des Nations Unies<\/a> qui vise \u00e0 r\u00e9glementer les activit\u00e9s des entreprises dans le cadre du droit international des Droits de l’Homme.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9bloquer les obstacles courants des investisseurs<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Avec cette convergence des efforts r\u00e9glementaires s\u2019ajoute une forte mobilisation sectorielle<\/a>. Tous les signaux semblent \u00eatre pass\u00e9s au vert pour une mobilisation de fond des investisseurs. Voici donc 3 leviers pour d\u00e9bloquer leurs d\u00e9fis les plus courants dans l\u2019application de leur politique de respect des Droits de l’Homme, le renforcement de leur diligence raisonnable et la cr\u00e9ation de voies de recours tout au long de leur cha\u00eene de valeur :<\/p>\n\n\n\n