{"id":336,"date":"2018-12-27T17:09:59","date_gmt":"2018-12-27T16:09:59","guid":{"rendered":"https:\/\/inclusive-resilient.org\/?p=336"},"modified":"2021-06-08T16:58:46","modified_gmt":"2021-06-08T15:58:46","slug":"la-rse-made-in-france-atout-ou-frein-a-la-competitivite-des-entreprises","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/la-rse-made-in-france-atout-ou-frein-a-la-competitivite-des-entreprises\/","title":{"rendered":"La RSE \u00ab Made In France \u00bb : atout ou frein \u00e0 la comp\u00e9titivit\u00e9 des entreprises?"},"content":{"rendered":"\n<p>Cet article mis \u00e0 jour a \u00e9t\u00e9 initialement publi\u00e9 sur Le Cercle Les Echos <a rel=\"noreferrer noopener\" aria-label=\" (s\u2019ouvre dans un nouvel onglet)\" href=\"http:\/\/archives.lesechos.fr\/archives\/cercle\/2013\/04\/02\/cercle_69103.htm\" target=\"_blank\">ici<\/a><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Existe-t-il un mod\u00e8le fran\u00e7ais de la Responsabilit\u00e9 Sociale de l\u2019Entreprise (RSE) ? Quelles sont ses forces, ses faiblesses, ses pratiques les plus inspirantes ? Est-il innovant et audacieux ? Trop normatif ? Comment est-il v\u00e9cu par les entreprises fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res ayant des int\u00e9r\u00eats en France ? Plusieurs pistes de r\u00e9flexion.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Des discussions tenues en France et visant \u00e0 l\u00e9gif\u00e9rer sur des sujets RSE concrets ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 de nombreuses questions et montrent un d\u00e9bat d&rsquo;un grand dynamisme. <\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"mce_18\"><strong>Des exemples d&rsquo;initiatives RSE fran\u00e7aises qui mod\u00e8lent les pratiques internationales<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Certains sujets peuvent s&rsquo;afficher comme des succ\u00e8s fran\u00e7ais, dans l&rsquo;air du temps, et inspirant les pratiques qui se d\u00e9veloppent dans d&rsquo;autres pays. Quelques exemples:<\/p>\n\n\n\n<p> \u2013 L&rsquo;article 173 de la loi sur la transition \u00e9nerg\u00e9tique qui impose aux investisseurs institutionnels la publication d&rsquo;informations environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) dans leurs op\u00e9rations depuis 2015. Une innovation mondiale puisque cette initiative est r\u00e9ellement pionni\u00e8re dans l&rsquo;inscription de la loi \u00e0 imposer aux investisseurs institutionnels la communication sur leur gestion du risque climat et la part de leur portefeuille expos\u00e9 \u00e0 l&rsquo;al\u00e9a carbone. Th\u00e9matique port\u00e9e par la France, la question de la responsabilit\u00e9 fiduciaire des investisseurs devient d\u00e9sormais une th\u00e9matique forte port\u00e9e par les UNPRI &#8211; Principles for Responsible Investments qui rassemblent des signataires qui repr\u00e9sentent 70 trillions de dollars. Ind\u00e9niablement, la r\u00e9flexion RSE \u00e0 la fran\u00e7aise a fait avancer le d\u00e9bat international sur le r\u00f4le de la finance sur ces questions.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Les indicateurs port\u00e9s en mati\u00e8re de reporting extra-financier du Grenelle 2, for\u00e7ant les entreprises \u00e0 se poser diff\u00e9rentes questions sur notamment leur compr\u00e9hension de leurs contribution et r\u00e9silience climatique, ou bien la prise en charge des questions de genre. J&rsquo;ai vu des entreprises japonaises s&rsquo;inspirer de ces indicateurs, qui ont dont eu une port\u00e9e mondiale ind\u00e9niable sur les questions de reporting extra-financier.<\/p>\n\n\n\n<p> \u2013 La Loi sur le Devoir de Vigilance imposant \u00e0 diff\u00e9rentes entreprises et \u00e0 leurs filiales de cartographier les risques environnementaux, droits de l&rsquo;Homme et s\u00e9curit\u00e9 qu&rsquo;elles font porter sur leurs supply chains. Bien que longtemps d\u00e9battue, cette loi est d\u00e9sormais discut\u00e9e au niveau europ\u00e9en. Diff\u00e9rents pays europ\u00e9ens \u00e9tudient des dispositifs similaires amen\u00e9es \u00e0 \u00eatre vot\u00e9s et appliqu\u00e9s d&rsquo;ici 2025. A noter enfin que la principale sp\u00e9cificit\u00e9 de cette loi, avec les limites op\u00e9rationnelles associ\u00e9es d&rsquo;ailleurs de cette loi, est d&rsquo;offrir un cadre th\u00e9matique large l\u00e0 o\u00f9 diff\u00e9rentes lois d\u00e9finies dans d&rsquo;autres juridictions se focalisent sur des sujets aux contours plus pr\u00e9cis: California Human Trafficking Act (trafic humain), UK Modern Slavery Act (esclavage moderne) par exemple.<\/p>\n\n\n\n<p> \u2013 Le renforcement de lois relatives aux questions d&rsquo;\u00e9galit\u00e9 Homme Femme &#8211;  r\u00e9mun\u00e9ration, repr\u00e9sentation dans les organes de direction et de  conseils d\u2019administration et de surveillance par exemple. Bien qu&rsquo;il reste un \u00e9norme travail \u00e0 accomplir, la France est non seulement dans le peloton de t\u00eate des pays sur ces questions. La France est aussi l&rsquo;un des pays les plus int\u00e9ressants du fait de la taille de sa population et de son h\u00e9t\u00e9rog\u00e9n\u00e9it\u00e9 qui en font un cas d&rsquo;inspiration nettement plus pertinent pour nombre d&rsquo;\u00e9conomies par rapport \u00e0 des pays homog\u00e8nes de 5 millions d&rsquo;habitants comme le Danemark, ou des pays qui b\u00e9n\u00e9ficient d&rsquo;une manne p\u00e9troli\u00e8re inesp\u00e9r\u00e9e pour alimenter les politiques publiques comme la Norv\u00e8ge. A noter enfin qu&rsquo;on observe une moins mauvaise in\u00e9galit\u00e9 de salaires entre femmes et hommes en France qu&rsquo;en Islande&#8230; <\/p>\n\n\n\n<p>Sur d&rsquo;autres sujets, la France n&rsquo;est pas pionni\u00e8re mais a pris des initiatives qui l&rsquo;engage de plain pied dans le d\u00e9bat international de la RSE. Par exemple.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 La taxe carbone, qui a cr\u00e9\u00e9 pour la troisi\u00e8me fois en 10 ans un mouvement de contestation d&rsquo;ampleur au travers des Gilets Jaunes, jug\u00e9e pour la troisi\u00e8me fois par les Fran\u00e7ais comme non \u00e9quitable et taxant avant tout les cat\u00e9gories les plus d\u00e9pendantes de leur voiture dans leur quotidien. Le retentissement international des d\u00e9boires de cette taxe carbone sont majeurs, dans un contexte o\u00f9 environ 50 juridictions fiscales ont d\u00e9ploy\u00e9 d\u00e9j\u00e0 leur propre taxe carbone dans ses modalit\u00e9s. L&rsquo;\u00e9chec fran\u00e7ais a remis au centre des discussions \u00e0 la COP 24 fin 2018 la question de \u00ab\u00a0la transition juste\u00a0\u00bb. L&rsquo;\u00e9chec fran\u00e7ais a impos\u00e9 dans l&rsquo;agenda international l&rsquo;urgence de connecter les questions d&rsquo;inclusion sociale avec l&rsquo;imp\u00e9ratif de transition \u00e9nerg\u00e9tique et de d\u00e9carbonisation des \u00e9conomies.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 L\u2019initiative d\u2019affichage environnemental sur les produits de grande consommation, qui peine \u00e0 s&rsquo;imposer aux yeux des consommateurs par rapport \u00e0 des initiatives priv\u00e9es offrant des applications digitales de type Yuca ou Open Food Facts. La difficult\u00e9 \u00e0 imposer une transparence du l\u00e9gislateur, sous pression de lobbies industriels dans un contexte dans lequel se banalisent les applications collectant des donn\u00e9es disponibles rebat les cartes du r\u00f4le de l&rsquo;Etat dans certains sujets comme l&rsquo;information du consommateur. L&rsquo;occasion de porter son attention sur d&rsquo;autres sujets, tout en exer\u00e7ant \u00e9videmment une vigilance de r\u00e9pression des fraudes et v\u00e9rification de v\u00e9racit\u00e9 des informations port\u00e9es par des acteurs priv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 La Loi Pacte a suscit\u00e9 beaucoup d&rsquo;int\u00e9r\u00eat, notamment en proposant la possibilit\u00e9 d&rsquo;encourager la transformation responsable des entreprises via des mesures tournant autour des questions d&rsquo;objet  social, d&rsquo;\u00e9pargne salariale, de statut d&rsquo;entreprises \u00e0 mission,  de renforcement des salari\u00e9s dans les conseils d&rsquo;administration, de meilleure transparence des \u00e9carts salariaux par exemple. Pour autant, cela n&rsquo;a rien de r\u00e9volutionnaire &#8211; l&rsquo;ensemble est propos\u00e9 mais pas impos\u00e9. Cela n&rsquo;est globalement pas tr\u00e8s novateur &#8211;  Etats-Unis, Italie, Royaume Uni offrent un cadre d&rsquo;entreprise \u00e0 mission depuis des ann\u00e9es. Et les crispations de diff\u00e9rentes parties prenantes &#8211; par exemple les craintes des repr\u00e9sentants patronaux d&rsquo;accueillir des salari\u00e9s dans des conseils d&rsquo;administration malgr\u00e9 les nombreux exemples allemands positifs en la mati\u00e8re depuis les ann\u00e9es 1950 &#8211; montrent que les mentalit\u00e9s ne sont pas encore totalement en phase avec les r\u00e9alit\u00e9s contextuelles \u00e9videntes qui se dessinent \u00e0 l&rsquo;aube de 2020&#8230; <\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 l\u2019\u00e9vidence, il existe en France un d\u00e9bat, une vitalit\u00e9, une qualit\u00e9 de r\u00e9flexion qui d\u00e9tonnent avec la morosit\u00e9 ambiante dont nombre d\u2019acteurs fran\u00e7ais n\u2019ont pas forc\u00e9ment conscience au quotidien. <\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>La RSE: Avant tout une dynamique europ\u00e9enne sous influence mondialis\u00e9e<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Mais la RSE reste avant tout une d\u00e9marche tourn\u00e9e vers les entreprises. Les entreprises sont de plain-pied dans la mondialisation. Des chercheurs comme Walter W. Powell et Paul J. Di Maggio&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.jstor.org\/discover\/10.2307\/2095101?uid=3738016&amp;uid=2129&amp;uid=2&amp;uid=70&amp;uid=4&amp;sid=21102048266927\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">analysaient,<\/a>&nbsp;il y a d\u00e9j\u00e0 plus de trente ans, le ph\u00e9nom\u00e8ne de convergence de comportements (isomorphisme institutionnel) entre des organisations appartenant \u00e0 un m\u00eame champ. Dans un contexte de mondialisation, cela veut dire qu\u2019avant de faire de la RSE \u00ab&nbsp;\u00e0 la fran\u00e7aise&nbsp;\u00bb, les pratiques des entreprises fran\u00e7aises en mati\u00e8re de RSE tendent \u00e0 converger selon des standards et des attentes internationales structur\u00e9es autour de pressions de diff\u00e9rentes natures :<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Pression r\u00e9glementaire europ\u00e9enne et internationale : le droit europ\u00e9en fa\u00e7onne progressivement des pratiques similaires partout en Europe.&nbsp;<a href=\"http:\/\/ec.europa.eu\/enterprise\/sectors\/chemicals\/reach\/index_fr.htm\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">REACH&nbsp;<\/a>est un bon exemple. Certaines lois impactent l\u2019ensemble de la cha\u00eene de sous-traitance et fa\u00e7onnent ainsi les pratiques de par le monde. Le \u00ab&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.transparency.org.uk\/our-work\/bribery-act\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Bribery Ac<\/a>t&nbsp;\u00bb au Royaume-Uni (anti-corruption) ou le<a href=\"http:\/\/www.sec.gov\/spotlight\/dodd-frank.shtml\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Dodd-Franck Act<\/a>&nbsp;am\u00e9ricain (tra\u00e7abilit\u00e9 des min\u00e9raux issus de la r\u00e9gion des Grands Lacs en Afrique) sont de bons exemples \u00e9galement.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Pression des parties prenantes : les exigences des agences de notations (<a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"http:\/\/www.sustainability-index.com\/\" target=\"_blank\">Dow Jones Sustainability Index<\/a>), et les initiatives b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019une tr\u00e8s forte capacit\u00e9 d\u2019influence (<a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.cdproject.net\/en-US\/Pages\/HomePage.aspx\" target=\"_blank\">Carbon Disclosure Project<\/a> par exemple) permettent aussi de d\u00e9finir des comportements similaires de par le monde. L\u00e0 encore, l&rsquo;influence et le r\u00f4le jou\u00e9 par des agences de rating internationales et surtout am\u00e9ricaines est pr\u00e9pond\u00e9rant, sinon la cl\u00e9 de vo\u00fbte de l&rsquo;ensemble du syst\u00e8me.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Enfin, les efforts multipartites de standardisation des proc\u00e9dures d\u00e9finissent \u00e9galement des pratiques communes. Le&nbsp;<a href=\"http:\/\/ghg-protocole.info\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">GHG protocole&nbsp;<\/a>et la<a href=\"https:\/\/www.globalreporting.org\/Pages\/default.aspx\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">&nbsp;Global Reporting Initiative<\/a>standardisent ainsi les indicateurs de reporting, l\u2019<a href=\"http:\/\/www.afnor.org\/profils\/centre-d-interet\/rse-iso-26000\/la-norme-iso-26000-en-quelques-mots\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">ISO 26000<\/a>&nbsp;permet de s\u2019accorder sur des d\u00e9finitions, les d\u00e9di\u00e9s aux entreprises en mati\u00e8re de respect des droits de l\u2019Homme organisent des attentes partag\u00e9es sur ces questions.<\/p>\n\n\n\n<p>Sur cette base-l\u00e0, Robin Degron, dans son livre \u00ab&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.ladocumentationfrancaise.fr\/catalogue\/9782110090034\/index.shtml\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">La France, bonne \u00e9l\u00e8ve du d\u00e9veloppement durable ?&nbsp;\u00bb<\/a>&nbsp;positionne la France comme un \u00e9l\u00e8ve moyen au bilan contrast\u00e9, dont la performance reste principalement due \u00e0 ses engagements europ\u00e9ens.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>La RSE peut s&rsquo;ancrer dans l&rsquo;op\u00e9rationnel lorsqu&rsquo;elle est m\u00e9tiss\u00e9e &#8211; pas vraiment fran\u00e7aise et pas vraiment internationale pour autant<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>En fait, c\u2019est bien gr\u00e2ce \u00e0 une approche m\u00e9tiss\u00e9e que la RSE \u00e0 la fran\u00e7aise se revigore. Issue d\u2019un \u00ab terreau \u00bb, elle s\u2019ancre dans des cultures manag\u00e9riales locales, condition sine qua none de son appropriation par les d\u00e9cideurs fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n<p>Par exemple, il y a une assez forte culture de la gestion par la qualit\u00e9 et les processus dans les approches de la RSE. Cela s\u2019explique en partie par le profil de diff\u00e9rents responsables RSE, et un fort int\u00e9r\u00eat pour l\u2019ISO 26000, qui n\u2019est pas forc\u00e9ment partag\u00e9 partout \u00e0 l\u2019international de mani\u00e8re \u00e9vidente\u2026<\/p>\n\n\n\n<p>Reste alors quatre \u00e9l\u00e9ments inqui\u00e9tants \u00e0 traiter d\u2019urgence :<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Si la RSE \u00ab&nbsp;\u00e0 la fran\u00e7aise&nbsp;\u00bb aime bien mettre l\u2019accent sur des approches normatives internationales, il est alors urgent d\u2019investir bien plus largement l\u2019espace international portant sur ces questions. Le r\u00e9cent montre l\u2019insuffisance de la voix de la France dans les n\u00e9gociations internationales traitant des questions de normalisation.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Si les acteurs \u00e9conomiques en France en sont encore \u00e0 trop se questionner sur la valeur ajout\u00e9e d\u2019une d\u00e9marche RSE, comme j\u2019ai pu encore l\u2019entendre largement lors d\u2019un r\u00e9cent&nbsp;<a href=\"http:\/\/themesdentreprises.essec.edu\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">colloque<\/a>, alors il est peut-\u00eatre urgent de regarder ce qu\u2019il se fait notamment au Japon avec l\u2019exemple ou de nombreuses grandes entreprises japonaises, o\u00f9 il est courant de trouver de l\u2019information permettant de faire le lien entre la performance RSE d\u2019un produit et le b\u00e9n\u00e9fice client esp\u00e9r\u00e9 s\u2019y associant. Les&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.csr-in-deutschland.de\/en\/datensaetze-startseite\/csr-made-in-germany.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Allemands&nbsp;<\/a>font de m\u00eame en essayant de renforcer le concept du \u00ab&nbsp;made in Germany&nbsp;\u00bb, per\u00e7u comme un gage de qualit\u00e9 \u00e0 l\u2019export, avec une plus forte teinte RSE \u00e0 l\u2019avenir.<\/p>\n\n\n\n<p>\u2013 Enfin, si les questions port\u00e9es par la RSE traitant de la mani\u00e8re dont l&rsquo;entreprise contribue activement aux enjeux sociaux, environnementaux et soci\u00e9taux de nos soci\u00e9t\u00e9s, alors le prisme normatif et certificateur est tr\u00e8s insuffisant. Ce n&rsquo;est pas en faisant \u0153uvre de progr\u00e8s continu que l&rsquo;on apporte les solutions disruptives dont nos soci\u00e9t\u00e9s ont besoin. Si la RSE \u00e0 la fran\u00e7aise offre probablement dans l&rsquo;ensemble une performance moyenne des entreprises meilleure qu&rsquo;aux Etats-Unis par exemple, c&rsquo;est bien aux Etats-Unis aujourd&rsquo;hui que l&rsquo;on trouve les dirigeants les plus visionnaires, les business models et les innovations les plus transformatrices. Bref, la RSE \u00e0 la fran\u00e7aise doit imp\u00e9rativement se renforcer d&rsquo;une dimension entrepreneurial et innovante forte pour transformer les produits, les entreprises \u00e0 la vitesse et \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelle impos\u00e9es par les enjeux environnementaux et sociaux auquels elles doivent faire face.<\/p>\n\n\n\n<p>Face \u00e0 la crise et les difficult\u00e9s des entreprises fran\u00e7aises actuellement, la RSE \u00ab&nbsp;made in France&nbsp;\u00bb fait partie des solutions pour sortir par le haut. Les Japonais dont l\u2019\u00e9conomie est en difficult\u00e9 depuis tant d\u2019ann\u00e9es investissent dans la RSE. Les Allemands pensent que la RSE est un levier de maintien de comp\u00e9titivit\u00e9 \u00e0 l\u2019export de leurs produits.<\/p>\n\n\n\n<p>Pourquoi pas les entreprises fran\u00e7aises ? Peut-\u00eatre parce que la qualit\u00e9 du dialogue entre les pouvoirs publics et les entreprises est globalement meilleure en Allemagne et au Japon qu\u2019en France ? On peut toujours dire que l\u2019herbe est plus verte dans le pr\u00e9 du voisin\u2026<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Existe-t-il un mod\u00e8le fran\u00e7ais de la Responsabilit\u00e9 Sociale de l\u2019Entreprise (RSE) ? Quelles sont ses forces, ses faiblesses, ses pratiques les plus inspirantes ? Est-il innovant et audacieux ? Trop normatif ? Comment est-il v\u00e9cu par les entreprises fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res ayant des int\u00e9r\u00eats en France ? 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