{"id":3706,"date":"2021-05-17T09:41:27","date_gmt":"2021-05-17T08:41:27","guid":{"rendered":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/?p=3706"},"modified":"2024-12-22T23:05:39","modified_gmt":"2024-12-22T22:05:39","slug":"la-taxonomie-verte-ue-nouveau-cap-pour-la-finance-durable","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ksapa.org\/fr\/la-taxonomie-verte-ue-nouveau-cap-pour-la-finance-durable\/","title":{"rendered":"La Taxonomie verte UE : nouveau cap pour la finance durable"},"content":{"rendered":"\n

La Taxonomie verte de l’UE aide les investisseurs, entreprises, \u00e9metteurs et porteurs de projets \u00e0 op\u00e9rer leur transition vers une \u00e9conomie \u00e0 faible \u00e9mission de carbone, r\u00e9siliente et \u00e9conome en ressources. Ce nouvel outil les aide \u00e0 identifier les actifs et \u00e0 effectuer le marquage ESG. Et ce, par le biais d’une approche standardis\u00e9e et coh\u00e9rente. Ksapa propose un guide d’approche de la Taxonomie verte de l’UE et des conseils pour la mettre en \u0153uvre.<\/strong> <\/p>\n\n\n\n

Grands principes de la Taxonomie verte de l’UE<\/strong> <\/h2>\n\n\n\n

La Taxonomie verte de l’UE <\/a>s\u2019annonce comme l’un des d\u00e9veloppements les plus significatifs en mati\u00e8re de finance durable. Elle aura sans aucun doute de vastes implications pour les investisseurs et \u00e9metteurs travaillant dans l’UE \u2013 et au-del\u00e0. <\/p>\n\n\n\n

Nouveaux seuils de performance<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

Cette nouvelle taxonomie fixe des seuils de performance d\u00e9sign\u00e9s comme crit\u00e8res techniques de s\u00e9lection, pour que les activit\u00e9s \u00e9conomiques puissent : <\/p>\n\n\n\n

  1. Apporter une contribution positive sur au moins 1 des 6 objectifs environnementaux inclus dans la Taxonomie verte. Ils vont de l’att\u00e9nuation \u00e0 l’adaptation au changement climatique, en passant par la protection durable des ressources en eau et des ressources marines. Sans oublier la transition circulaire, la pr\u00e9vention, le contr\u00f4le de la pollution ainsi que la restauration de la biodiversit\u00e9 et des \u00e9cosyst\u00e8mes\u202f; <\/li><\/ol>\n\n\n\n
    1. Ne pas causer de dommages significatifs (Do No Significant Harm – DNSH) \u00e0 l’un des 5 autres objectifs \u2013 lorsque cela est pertinent\u202f; <\/li><\/ol>\n\n\n\n
      1. Se conformer aux garanties minimales<\/a> (par exemple, les Principes directeurs de l’OCDE \u00e0 l’intention des entreprises multinationales, les Principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux Droits de l’Homme, etc). <\/li><\/ol>\n\n\n\n

        Ces seuils de performance guident les entreprises, porteurs de projets pour acc\u00e9der aux financements dits \u00ab\u00a0verts\u00a0\u00bb. Ils ont pour but d’am\u00e9liorer leur performance environnementale. Ils les aident, en outre, \u00e0 identifier les activit\u00e9s respectueuses de l’environnement. Aussi, ils contribuent de fait \u00e0 la croissance des secteurs \u00e0 faible intensit\u00e9 de carbone. Ainsi qu’\u00e0 la d\u00e9carbonation des alternatives \u00e0 (trop) forte intensit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n

        La Taxonomie verte conforte enfin les objectifs climatiques et \u00e9nerg\u00e9tiques de l’UE \u00e0 l’horizon 2030. Elle soutient \u00e9galement le Green Deal de l’UE<\/a>. Celui-ci est une v\u00e9ritable feuille de route pour l’Union europ\u00e9enne afin d’atteindre la neutralit\u00e9 carbone d’ici \u00e0 2050.<\/a> En effet, la Taxonomie verte propose un nouveau syst\u00e8me de classification.  Elle oriente les investissements vers une \u00e9conomie \u00e0 faible \u00e9mission de carbone et r\u00e9siliente au changement climatique.  Par opposition au greenwashing<\/a><\/em>. <\/p>\n\n\n\n

        Le r\u00e8glement sur la Taxonomie verte de l\u2019UE<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

        Le r\u00e8glement sur la taxonomie<\/a> avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 au niveau politique en d\u00e9cembre 2019. Il cr\u00e9e une base juridique pour la Taxonomie verte de l\u2019UE, en d\u00e9finissant son cadre g\u00e9n\u00e9ral et des objectifs environnementaux. Il inclue \u00e9galement de nouvelles obligations juridiques. Celles-ci \u00e9tant destin\u00e9es aux acteurs des march\u00e9s financiers, les grandes entreprises, l’UE et ses \u00c9tats membres. <\/p>\n\n\n\n

        Des actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s viendront compl\u00e9ter ce r\u00e8glement sur la Taxonomie verte, pour expliciter ses crit\u00e8res techniques de s\u00e9lection. Ainsi, les acteurs priv\u00e9s pourront rep\u00e9rer lesquelles de leurs activit\u00e9s \u00e9conomiques peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme durables. En d\u2019autres termes, il d\u00e9termine quelles activit\u00e9s \u00e9conomiques s\u2019alignent sur la Taxonomie verte de l’UE. <\/p>\n\n\n\n

        S\u2019adapter \u00e0 la nouvelle Taxonomie verte de l’UE<\/strong> <\/h2>\n\n\n\n

        En d\u00e9finissant des crit\u00e8res de s\u00e9lection, la Taxonomie verte a constitu\u00e9 une liste d’activit\u00e9s \u00e9cologiquement durables. Cela dit, il ne s’agit l\u00e0 ni d’un classement des \u00ab\u00a0bonnes\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0mauvaises\u00a0\u00bb entreprises. Le but n\u2019est pas non plus d\u2019\u00e9tablir une liste obligatoire d’activit\u00e9s \u00e9conomiques dans lesquelles investir \u2013 ou dont il faut se d\u00e9faire. Il vise simplement \u00e0 donner des d\u00e9finitions claires de ce qui est \u00ab\u00a0vert\u00a0\u00bb pour les entreprises, investisseurs et d\u00e9cideurs politiques. <\/p>\n\n\n\n

        Le r\u00e8glement sur la taxonomie d\u00e9finit 3 groupes clefs d’utilisateurs de la taxonomie verte\u202f: <\/p>\n\n\n\n

        1. Les acteurs du march\u00e9 financier offrant des produits financiers dans l\u2019UE \u2013 y compris les gestionnaires de fond de pension.<\/li><\/ol>\n\n\n\n
          1. Les grandes entreprises d\u00e9j\u00e0 tenues de publier des informations non financi\u00e8res du fait de la directive sur l’information extra-financi\u00e8re (NFRD)<\/a> revue au travers de la Corporate Sustainability Reporting Directive (CSRD)<\/a> \u00e9galement en 2021, avec application en 2023.<\/li><\/ol>\n\n\n\n
            1. L\u2019UE et les \u00c9tats membres \u2013 lors de l’\u00e9tablissement de mesures, normes ou labels publics pour les produits financiers durables ou les obligations vertes. <\/li><\/ol>\n\n\n\n

              Nouvelles obligations de reporting de la Taxonomie verte<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

              Le r\u00e8glement sur la Taxonomie verte introduit une nouvelle obligation de reporting. Celui-ci s’adresse aux entreprises d\u00e9j\u00e0 tenues de publier des rapports extra-financiers en vertu de la NFRD.<\/p>\n\n\n\n

              Bien que la mise en \u0153uvre nationale varie, le NFRD couvre, au minimum, les grandes entreprises d’int\u00e9r\u00eat public de plus de 500 employ\u00e9s. Un groupe qui inclut les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es, banques et compagnies d’assurance. Toute entreprise soumise \u00e0 cette exigence devra d\u00e9crire comment et dans quelle mesure ses activit\u00e9s sont align\u00e9es sur la Taxonomie verte. <\/strong>Par exemple, les rapports extra-financiers des entreprises devront d\u00e9sormais inclure\u202f:  <\/p>\n\n\n\n

              1. La proportion de leur chiffre d’affaires align\u00e9e sur la Taxonomie verte\u202f; <\/li><\/ol>\n\n\n\n
                1. Leurs Capex et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, leurs Opex align\u00e9s sur la Taxonomie verte. <\/li><\/ol>\n\n\n\n

                  Ces informations doivent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es dans les d\u00e9clarations extra-financi\u00e8res, incluses dans les rapports annuels ou les rapports sp\u00e9cifiques au d\u00e9veloppement durable. Par cons\u00e9quent, ces informations doivent observer les lignes directrices<\/a> relatives aux rapports des entreprises sur le climat. Ces directives ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es par la Commission europ\u00e9enne en 2019. Elles sont une mise \u00e0 jour des lignes directrices relatives aux informations environnementales et sociales de 2017. Ces obligations sont susceptibles d’\u00e9voluer d’ici 2023 selon les applications de la prochaine CSRD, qui \u00e9tend notamment l’application de la NFRD aux entreprises de plus de 250 salari\u00e9s (ce qui int\u00e8grera 55,000 entreprises europ\u00e9ennes au lieu de 11,000 actuellement sous NFRD).<\/p>\n\n\n\n

                  Respecter des crit\u00e8res minimaux<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

                  Les soci\u00e9t\u00e9s et autres \u00e9metteurs qui publient des informations align\u00e9es avec la Taxonomie verte de l’UE devront \u00e9valuer leur conformit\u00e9 \u00e0 des crit\u00e8res minimaux quantitatifs et qualitatifs. Ces derniers calquent les normes int\u00e9gr\u00e9es dans les principes directeurs de l’OCDE sur les entreprises multinationales (EMN) et les Principes directeurs des Nations unies relatifs aux <\/strong>entreprises et aux Droits de l’Homme,<\/a>. Sans oublier les r\u00e9f\u00e9rences sp\u00e9cifiques aux conventions fondamentales de l’Organisation Internationale du Travail. <\/p>\n\n\n\n

                  Les acteurs priv\u00e9s devront par ailleurs \u00e9valuer et attester de leur mise en conformit\u00e9 avec les crit\u00e8res de s\u00e9lection technique. Le but est d’\u00e9viter tout dommage significatif vis-\u00e0-vis des objectifs environnementaux de la Taxonomie verte. Les normes r\u00e9glementaires et standards de r\u00e9f\u00e9rence essentiels incluent les r\u00e8glements de l’UE ainsi que les lignes directrices de l\u2019ISO 31000:2018 sur le management du risque et de l\u2019ISO 14015:2010 sur le management environnemental. <\/p>\n\n\n\n

                  Faire affaire sur le march\u00e9 europ\u00e9en<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

                  Les entreprises bas\u00e9es, faisant affaire ou travaillant avec des investisseurs sur le march\u00e9 de l’UE ne peuvent faire l\u2019impasse sur la Taxonomie verte. Elles devront en outre anticiper des impacts majeurs sur le secteur des investissements.  <\/p>\n\n\n\n

                  Le r\u00e8glement sur la Taxonomie verte de l\u2019UE est passible d’accro\u00eetre les investissements durables dans toute une s\u00e9rie de secteurs. Elles regroupent (sans s’y limiter) l’alimentation et l’agriculture, la construction et l’immobilier, les technologies. Mais aussi les industries \u00e0 forte intensit\u00e9 de capital, les transports, l’\u00e9nergie et les services publics, les produits de biens de consommation ou les services financiers. Cette liste couvre pratiquement tous les secteurs d’activit\u00e9 avec un impact majeur sur le climat<\/a>. En d’autres termes, la Taxonomie verte marque une inflexion majeure pour toute entreprise bas\u00e9e en Europe, commer\u00e7ant ou investissant sur le march\u00e9 europ\u00e9en. La Taxonomie verte de l\u2019UE est le tout premier syst\u00e8me de certification verte au monde. <\/a><\/p>\n\n\n\n

                  \u00c0 la fin de 2020, l’UE et la Chine ont donc lanc\u00e9 un groupe de travail h\u00e9berg\u00e9 par la plateforme internationale sur la finance durable<\/a> afin d’\u00e9laborer une \u00ab\u00a0une base commune de taxonomie\u00a0\u00bb. D’autres march\u00e9s \u2013 dont l’ASEAN, le Canada, la Chine, le Japon \u2013 poursuivent des efforts similaires. Chacun \u00e0 diff\u00e9rentes \u00e9tapes de consultation et d’\u00e9valuation. Wall Street ne saurait longtemps rester dans une posture attentiste. Bien que la City de Londres soit toujours aux prises avec les impacts du Brexit, une telle place financi\u00e8re cherchera forc\u00e9ment \u00e0 s’aligner. Ou alors \u00e0 tirer parti de certaines des nombreuses nuances offertes par la Taxonomie verte de l\u2019UE. <\/p>\n\n\n\n

                  Prochaines \u00e9tapes de la mise en \u0153uvre de la Taxonomie verte de l’UE<\/strong> <\/h2>\n\n\n\n

                  Toutes choses \u00e9tant \u00e9gales par ailleurs, la Taxonomie Verte ne modifie pas radicalement ce que les entreprises et investisseurs de premier plan font depuis des ann\u00e9es. Pour autant, les efforts de normalisation en cours obligent les entreprises et investisseurs \u00e0 clarifier leurs strat\u00e9gies et positionnements, puisque l’approche des leaders devient la norme et invite ces m\u00eame leaders \u00e0 pousser plus loin les strat\u00e9gies. <\/p>\n\n\n\n

                  Des entreprises et investisseurs press\u00e9s de clarifier leurs objectifs climatiques et leurs strat\u00e9gies de transition juste<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

                  Les entreprises travaillant avec des investisseurs europ\u00e9ens doivent d\u00e9sormais \u00e9valuer celles de leurs activit\u00e9s qui pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9cologiquement durables. Et ce au regard des crit\u00e8res \u00e9tablis dans la Taxonomie verte. Cette d\u00e9marche devrait cependant les aider \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 nombre des interrogations du Conseil d’Administration vis-\u00e0-vis du climat. Ainsi venir structurer leur responsabilit\u00e9 de gestionnaires d’actifs en cons\u00e9quence. <\/p>\n\n\n\n

                  Les entreprises pourront alors pr\u00e9parer les interventions n\u00e9cessaires pour r\u00e9duire les risques r\u00e9glementaires et financiers potentiels associ\u00e9s aux activit\u00e9s en dehors du champ d’application de la Taxonomie verte. Sur cette base, elles pourront explorer les opportunit\u00e9s associ\u00e9es \u00e0 l’ajustement des activit\u00e9s pour gagner en alignement avec la nouvelle Taxonomie.  <\/p>\n\n\n\n

                  Un processus en 5 \u00e9tapes pour s’aligner sur la taxonomie verte<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

                  Le groupe d’expert technique sur la finance durable a recommand\u00e9 un processus en 5 \u00e9tapes. En combinant son expertise interne, ses m\u00e9thodologies et ses outils, Ksapa peut aider les organisations \u00e0 se conformer \u00e0 chacune de ces 5 \u00e9tapes. Voici un exemple d\u2019application de ces 5 \u00e9tapes pour les investissements dans les entreprises : <\/p>\n\n\n\n

                  1. D’abord, identifier les activit\u00e9s <\/a>men\u00e9es par l’entreprise ou l’\u00e9metteur. Ainsi que celles couvertes par les produits financiers (par exemple, les projets, l’utilisation des produits) potentiellement align\u00e9es sur la Taxonomie verte. Consid\u00e9rez \u00e9galement en quoi elles r\u00e9pondent aux 6 objectifs environnementaux correspondants.  <\/li><\/ol>\n\n\n\n
                    1. Pour chaque activit\u00e9, v\u00e9rifier si la soci\u00e9t\u00e9 ou l’\u00e9metteur r\u00e9pond aux crit\u00e8res de s\u00e9lection pertinents. Par exemple, une production d’\u00e9lectricit\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 100g de CO2. <\/li><\/ol>\n\n\n\n
                      1. S\u2019assurer que l\u2019\u00e9metteur respecte tous les crit\u00e8res DNSH. Pour s\u2019aligner avec la nouvelle Taxonomie verte, les investisseurs utiliseront tr\u00e8s probablement un processus relevant de la diligence raisonnable. Et ce pour examiner la performance des entit\u00e9s dans lesquelles ils auront investi. Ils pourront \u00e0 ce titre s’appuyer sur les d\u00e9clarations d’\u00e9ligibilit\u00e9 l\u00e9gales de ces entit\u00e9s. <\/li><\/ol>\n\n\n\n
                        1. Effectuer une diligence raisonnable <\/a>pour \u00e9viter toute violation des garanties minimales stipul\u00e9es dans le r\u00e8glement sur la Taxonomie. <\/li><\/ol>\n\n\n\n
                          1. Calculer l’alignement des investissements sur la Taxonomie Verte et d\u00e9velopper le reporting correspondant, au niveau des produits d’investissement. <\/li><\/ol>\n\n\n\n
                            \"\"
                            Comprendre les cinq \u00e9tapes de la taxonomie <\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

                            Conclusion<\/strong> <\/h2>\n\n\n\n

                            La demande de reporting ESG des entreprises<\/a> conna\u00eet une croissance \u00e9vidente \u00e0 l’\u00e9chelle mondiale. En plus des rapports sp\u00e9cifiques \u00e0 la questions climatiques, la Task Force sur le reporting financier li\u00e9s au climat (TCFD) a pris de l’ampleur ces derni\u00e8res ann\u00e9es. En effet, les investisseurs recherchent toujours plus de donn\u00e9es, \u00e0 la fois plus coh\u00e9rentes et plus comparables. <\/p>\n\n\n\n

                            La Taxonomie verte de l’UE d\u00e9finit plus pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 quoi correspondent les activit\u00e9s \u00e9conomiques dites vertes. Elle formalise de plus des crit\u00e8res de s\u00e9lection, qui sont autant d\u2019outils utiles pour donner davantage de clart\u00e9 et de certitude aux institutions financi\u00e8res et aux investisseurs sur la durabilit\u00e9 environnementale de diff\u00e9rents types d’investissements. <\/p>\n\n\n\n

                            Ksapa travaille en \u00e9troite collaboration avec des investisseurs et entreprises \u00e0 l\u2019international, avec lesquels nos \u00e9quipes construisent des mod\u00e8les \u00e9conomiques plus r\u00e9silients et inclusifs. La nouvelle Taxonomie verte nous appara\u00eet donc comme un signal encourageant dans la mesure o\u00f9 elle favorise davantage de clart\u00e9 et de mise en conformit\u00e9. Elle permet finalement aux leaders de pousser plus loin leurs ambitions \u2013 et aux retardataires de prendre leurs responsabilit\u00e9s. Nous nous tenons donc pr\u00eats \u00e0 partager notre expertise, nos r\u00e9f\u00e9rences et nos m\u00e9thodologies pour vous aider \u00e0 naviguer et anticiper efficacement les complexit\u00e9s de la nouvelle Taxonomie.  <\/p>\n\n\n\n\n\n

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