Un fonds d’impact européen de premier plan a collaboré avec Ksapa pour développer un cadre solide en matière de droits humains, garantissant la conformité avec les exigences des Articles 8 et 9 SFDR de l’Union Européenne tout en maximisant son impact positif sur les Objectifs de Développement Durable (ODD) des Nations Unies.

L’enjeu du client

Ce fonds d’impact, enregistré sous les Articles 8 et 9 du SFDR européen, devait renforcer son approche d’évaluation des principaux impacts négatifs en matière de durabilité (PASI). L’objectif était de développer un cadre complet en matière de droits humains, aligné à la fois sur les exigences réglementaires et sur son engagement envers les ODD à l’horizon 2030.

Notre solution

En s’appuyant sur notre méthodologie propriétaire en matière de droits humains, alignée sur les réglementations et normes internationales, nous avons mis en œuvre une approche en trois phases :

1. Évaluation complète des risques

  • Cartographie de 100+ points de contrôle issus de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme.
  • Analyse documentaire ciblée, axée sur les contextes spécifiques au fonds.
  • Identification des principaux détenteurs de droits, segments d’activité et considérations géographiques.

2. Développement et intégration de politiques

  • Création d’une politique en matière de droits humains articulée sur un ensemble de processus et ciblée sur des PAI clairement identifiés.
  • Établissement d’engagements clairs articulant l’application de normes internationales avec des outils complémentaires spécifiques.
  • Élaboration d’une méthodologie de cartographie des risques prioritaires.
  • Intégration des résultats dans les processus de prise de décision en matière d’investissement et d’engagement auprès du portefeuille.

3. Mise en œuvre et outils pratiques

  • Conception de processus de diligence raisonnable simplifiés.
  • Création d’outils pratiques pour l’équipe d’investissement.
  • Mise en place de cadres de suivi et de reporting.
  • Accès à notre réseau mondial de 150+ experts locaux dans l’application des plans d’action validés par le Comité d’Investissement et le suivi auprès des sociétés en portefeuille et en pipeline d’investissement.

« L’approche de Ksapa a transformé notre diligence raisonnable en matière de droits humains, passant d’un exercice de conformité à un véritable avantage stratégique. Grâce à leurs outils pratiques et à leurs conseils d’experts, notre équipe d’investissement est mieux équipée pour prendre des décisions éclairées tout en assurant la conformité SFDR. »
– Directeur d’investissement, Fonds d’impact européen (contact disponible sur demande)

Résultats obtenus

  • Mise en place d’un cadre politique et managérial complet en matière de droits humains.
  • Renforcement des capacités de l’équipe d’investissement dans l’évaluation des risques.
  • Intégration de processus de diligence raisonnable optimisés dans le cycle d’investissement.
  • Conformité avec les exigences des Articles 8 et 9 du SFDR.
  • Accès à un réseau mondial d’experts pour un soutien continu apporté auprès des équipes d’investissement et des sociétés en portefeuille multisecteurs et multigéographies demandant assistance dans la mise en oeuvre des actions convenues.

Les facteurs clés de différenciation

  • Expertise combinée des équipes de Paris et Boston.
  • Intégration aux normes de performance de l’IFC.
  • Outils pratiques, faciles à déployer.
  • Réseau global de 150+ experts locaux.
  • Solide expérience dans la finance durable.

Pourquoi choisir Ksapa pour assurer la conformité SFDR ?

  1. Expertise approfondie des réglementations en finance durable.
  2. Expérience pratique dans la mise en œuvre.
  3. Portée mondiale avec expertise locale.
  4. Méthodologie éprouvée.
  5. Accompagnement complet tout au long du processus.

Passez à l’action dès maintenant

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Farid Baddache auteur de ce blog sur les thématique de résilience, d'impact et d'inclusion

Farid Baddache
Président et cofondateur

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