Notre client est responsable de l’exploitation et de la maintenance d’un réseau multimodal de transports urbains. Acteur public à forte empreinte territoriale par nature de ses métiers, notre client s’est engagé volontairement à l’exercice de devoir de vigilance afin d’établir une vision claire de l’impact de ses activités vis-à-vis de ses parties prenantes au titre des questions de respect des droits humains, de la sécurité et de l’environnement.

LE DéFI

Notre client s’est engagé à publier un premier document dans la limite de son périmètre d’activités français afin d’établir un premier état des lieux. Le but est dans un second de développer un plan de vigilance plus robuste avant une seconde itération l’année suivante.

Cette première collaboration avec Ksapa a permis aux équipes internes d’avoir une évaluation holistique des risques liés au devoir de vigilance et ce, dans tous les aspects de son modèle économique.

NOTRE APPROCHE

Ksapa a proposé d’élaborer une revue extensive des activités, pour assurer la bonne compréhension et identification des enjeux clés au titre du devoir de vigilance pour le client. Ceci a été possible grâce à un travail divisé en 3 étapes clefs :

L’identification des priorités de vigilance : une revue extensive des rapports et messages publiquement disponibles et l’organisation d’entretiens avec des membres du Comex a permis de comprendre les priorités au regard du devoir de vigilance. Ces priorités ont été mises en cohérence avec un outil développé par Ksapa, centralisant plus de 100 enjeux identifiés grâce aux standards internationaux et pertinents au regard de cet exercice. Grâce à sa méthodologie propre, les enjeux pointés ont été évalués sous le prisme du risque brut (inhérent à l’activité) puis de risque net (présence d’une politique, plan d’action, plan de suivi et mesure d’impact). Ceci a permis au client d’avoir une compréhension globale de ses risques par le prisme de ses détenteurs de droits sur les questions de droits humains, d’environnement, d’environnement et de santé et sécurité.
La qualification des risques : la triangulation de la revue documentaire, des entretiens avec les membres du Comex et les retours des experts ont permis d’élaborer une matrice sur différents niveaux de risques, tenant en compte des perspectives des détenteurs de droits.
La rédaction du rapport de vigilance : Avec ces informations, Ksapa a pu rédiger un premier rapport de vigilance public et complet pour le client. A ce rapport s’ajoute une note identifiant les sujets à approfondir en N+1 dans l’optique de renforcer le rapport de l’année suivante.

LES RéSULTATS ET PROCHAINES éTAPES

Les outils de Ksapa et les contributions du client ont joué un rôle essentiel dans l’établissement d’une liste de 20 priorités qu’il doit surveiller dans le cadre de ses efforts en matière de devoir de vigilance. Bien qu’il ne s’agisse que d’un rapport initial, le document met en évidence les plans d’action solides déjà en place ainsi que les domaines à améliorer pour l’année à venir.

Ce processus a également conduit Ksapa à encourager le client à rationaliser ses différentes méthodologies d’évaluation des risques. Étant donné qu’elles répondent à des exigences réglementaires ESG différentes, les divergences permettent au Groupe de réexaminer les questions sous différents angles. Cette approche enrichit en fait sa compréhension des dynamiques sous-jacentes, ce qui se traduit par des mesures plus robustes – tant au service de la protection des actifs qu’en matière de meilleure prise en compte des attentions à porter auprès des clients, collaborateurs, fournisseurs et riverains des sites d’exploitation des activités.