Utiliser une diligence raisonnable efficace en matière de droits humains pour rationaliser les efforts de conformité

Les droits humains sont un sujet important intimement lié aux questions environnementales internationales. Toute personne exerçant dans le secteur de la durabilité et de l’impact doit avoir une compréhension claire de ces questions relatives aux droits de l’homme. Dans ce contexte, Ksapa a organisé un webinaire sur l’utilisation d’une diligence raisonnable efficace en matière de droits humains pour rationaliser les efforts de conformité. Modéré par Farid Baddache, CEO, Ksapa, l’événement a réuni Thomas Thomas, CEO, ASEAN CSR Network, et Eric Ekern, ex-Telenor et Consultant travaillant avec des entreprises norvégiennes. Ce webinaire s’adresse principalement aux directeurs de la gestion des risques, aux directeurs juridiques et aux responsables du développement durable, et la rediffusion est disponible ici.

Comment se poser les bonnes questions ?  

Pour bien comprendre les droits humains, il faut plonger plus profondément dans les sous-thèmes du genre, des questions de harcèlement, du travail forcé, de la traite des enfants et des perspectives des détenteurs de droits, parmi une liste de 100+ thématiques, dans le cadre du « devoir de vigilance ». Le devoir de vigilance attend en réponse à l’identification de ces risques la mise en place de mesures raisonnables assurant la réduction de risques, dans une démarche d’impact démontrant l’efficacité des efforts, dans une logique d’amélioration continue. C’est ainsi que les entreprises et investisseurs exercent un principe inscrit dans la taxonomie européenne de « Do no significant harm ».  

Les investisseurs et autres parties prenantes sont de plus en plus attentifs à ces questions et posent des questions difficiles aux entreprises publiques et privées, ainsi qu’à leur capacité à comprendre et à atténuer les risques dans l’ensemble de leur chaîne d’approvisionnement opérationnelle.

La législation juridictionnelle devenant de plus en plus nuancée, pays par pays, afin d’aborder les questions de droits de l’homme, les entreprises doivent être conscientes de l’agenda législatif en matière de droits de l’homme en Europe (France, Allemagne, Pays-Bas, Royaume Uni) et plus récemment en Norvège (2022), sur les marchés de l’ASEAN (Australie) et aux États-Unis avec la loi sur le risque de travail forcé impliquant des populations Ouïghours. 

Quels sont les points à retenir de ce webinaire ? 

1.  Apprenez comment devenir plus efficace aux intersections de la diligence raisonnable, de la conformité et de la juridiction en matière de droits humains.

2.  Apprenez à mieux comprendre la pléthore d’initiatives juridiques et éthiques internationales, et les nuances des priorités et des programmes à mettre en place en matière de justice sociale.

3.   Explorez un plan d’action en 5 points sur les droits humains que votre entreprise peut engager pour atténuer les risques.

4.  Découvrez les recoupements entre soft law (UNGP, guidelines de l’OCDE) et hard law afin d’être en conformité avec ces derniers.

5.  Apprenez comment développer des coalitions de partenariat public-privé pour travailler sur les droits humains le long de chaînes de valeurs ou par filière.

Ksapa, basé à Paris, France, avec des bureaux à Londres et à New York, peut aider votre entreprise à mettre en œuvre les enseignements de ce webinaire.  Contactez-nous pour bénéficier de nos services.