Acceptabilité territoriale : guide pratique pour réussir vos projets

Différents projets industriels peuvent être vecteur de développement territorial, de décarbonation et de croissance inclusive. Leur acceptabilité n’en reste souvent pas moins compliquée. Mode d’emploi tiré de nombreux projets portés par Ksapa sur ces questions.

Qu’est-ce que l’acceptabilité territoriale?

Ksapa a pu travailler sur différents projets posant question en matière d’acceptabilité territoriale, justement pour explorer les leviers assurant la bonne intégration de ces grands projets sur les territoires: routes et autres infrastructures de transport, fermes éoliennes, barrages, usines, complexes industriels développant l’économie circulaire locale, activités agricoles, complexes touristiques… Nombre de ces projets offrent un gain évident en matière de trajectoire décarbonnée, de création d’emploi et / ou développement economique sur les territoires.

De notre expérience, l’acceptabilité territoriale est un concept qui fait référence à la mesure dans laquelle une décision, un projet ou une politique est considéré comme acceptable par les acteurs concernés dans un territoire donné. Cela concerne principalement les décisions et projets qui ont un impact sur un territoire spécifique, tels que l’aménagement du territoire, l’implantation d’infrastructures, les politiques environnementales, les projets de développement économique, etc. L’acceptabilité territoriale prend en compte les différentes perceptions, attentes et intérêts des parties prenantes qui peuvent être affectées par la décision ou le projet en question. Il s’agit d’un processus qui vise à prendre en compte les préoccupations et les aspirations des acteurs locaux afin de parvenir à un consensus ou à un compromis acceptable pour toutes les parties.

Partout dans le monde, et quelles que soient les spécificités locales, l’acceptabilité territoriale est étroitement liée aux enjeux de participation citoyenne, de démocratie locale et de gouvernance participative. Elle vise à garantir que les décisions qui affectent un territoire sont prises de manière inclusive, en prenant en compte les besoins et les valeurs des acteurs locaux, afin de favoriser le développement durable et le bien-être des communautés concernées. Lorsque nous travaillons en Inde, en France ou au Brésil, il est bien évident que chaque projet s’inscrit dans un cadre réglementaire, politique et culturel spécifique qu’il convient d’appréhender – ce que nous faisons grâce à la qualité et la diversité des expertises portées par nos équipes partout dans le monde, et appliquant des méthodologies largement testées et déployées sur divers terrains. Mais in fine, certains principes restent transverses et applicables dans la plupart des contextes, notamment en environnement souffrant d’un fort niveau de conflictualité.

Quels principes assurent l’acceptabilité territoriale de projets?

Pour évaluer l’acceptabilité territoriale, il est important de mener une consultation et un dialogue avec les parties prenantes concernées, tels que les résidents, les communautés locales, les groupes d’intérêt, les entreprises, les organisations non gouvernementales, les autorités locales, etc. Cette consultation permet de recueillir leurs points de vue, leurs préoccupations, leurs suggestions et de les intégrer dans la prise de décision. Plusieurs principes peuvent contribuer à assurer l’acceptabilité territoriale des projets. Voici quelques-uns des principes clés :

1. Transparence : Il est essentiel d’assurer une transparence totale dans la communication et l’information relatives au projet. Cela implique de fournir des informations claires, accessibles et compréhensibles sur les objectifs, les impacts potentiels, les mesures d’atténuation et les processus décisionnels.
2. Participation et consultation : Impliquer les parties prenantes dès les premières étapes du projet et les consulter tout au long du processus de décision est essentiel. Cela permet d’entendre les différentes perspectives, de recueillir les préoccupations et les idées des acteurs locaux et d’intégrer leurs contributions dans la conception et la mise en œuvre du projet.
3. Équité : Il est important de garantir que tous les acteurs concernés ont une opportunité égale de participer et d’influencer le processus décisionnel. Cela implique de veiller à ce que les voix des groupes marginalisés ou moins représentés soient entendues et prises en compte.
4. Responsabilité sociale et environnementale : Le projet doit être conçu et mis en œuvre de manière à minimiser les impacts négatifs sur les communautés et l’environnement, tout en maximisant les bénéfices sociaux, économiques et environnementaux. Une approche responsable et durable est cruciale pour gagner l’acceptabilité territoriale.
5. Mesures d’atténuation et de compensation : Les projets doivent inclure des mesures d’atténuation des impacts négatifs potentiels et, si possible, des mesures de compensation pour les dommages causés. Cela peut inclure des actions pour minimiser les impacts environnementaux, garantir des retombées économiques positives pour la communauté locale, ou fournir des avantages sociaux tels que des infrastructures ou des services améliorés.
6. Respect des droits des communautés : Il est primordial de respecter les droits des communautés affectées par le projet, y compris les droits fonciers, les droits de participation et les droits culturels. Cela implique de consulter les communautés, de respecter leurs décisions autonomes et de protéger leurs intérêts légitimes.

Les arguments de trajectoire climatique, protection de la biodiversité, partage et rivalité sur l’utilisation de ressources locales sont désormais hautement conflictuels et rendent le dialogue toujours plus difficile – même dans le cas de projets dont l’apport sur ces questions est facilement argumentable – par exemple dans le cas de développement d’activités renouvelables. Il convient ainsi d’asseoir les différents principes énoncés ci-dessus sur une matrice de base, désormais incontournable : la capacité du projet à s’inscrire dans la trajectoire 1.5°C du territoire.

Conclusion

Ces principes sont interdépendants et doivent être appliqués de manière intégrée pour favoriser une acceptabilité territoriale maximale. Il convient de noter que l’acceptabilité territoriale est un processus complexe et que chaque projet nécessite une approche spécifique en fonction de ses caractéristiques et de son contexte. Ksapa opère avec un réseau de plus de 150 praticiens à travers le monde qui travaillent avec les entreprises et les investisseurs et les acteurs des territoires pour concevoir des cadres, des programmes et des financements sur le terrain assurant l’acceptabilité territoriale de projets dont l’apport territorial peut s’argumenter. Ksapa applique des méthodologies largement éprouvées, pour s’assurer que son travail répond aux meilleures normes et génère un impact territorial de long terme apportant de la valeur partagée sur les territoires.